Mentions légales

Domaine viticole Hubertus M. Apel eGbR
Weinstraße 26
54453 Nittel

Registre du commerce : GsR 207
Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance de Wittlich

Représentée par :
Harald Apel
Matthias Apel
Johannes Apel
Philip Apel

Contact

Téléphone : 06584 314
Fax : 06584 1263
E-mail : info@apel-weingut.de

Numéro d'identification TVA

Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27 a de la loi allemande sur la TVA :
DE 149864378

Règlement des litiges de consommation / Organisme universel de médiation

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.

Autorité de surveillance compétente :

Ministère de l'Économie, des Transports, de l'Agriculture et de la Viticulture, Stiftsstraße 9, 55116 Mainz

Chambre compétente :

Chambre d'agriculture de Rhénanie-Palatinat, Burgenlandstraße 7, 55543 Bad Kreuznach

Base légale de notre activité : loi sur le vin (WeinG)

http://bundesrecht.juris.de/weing_1994/BJNR146710994.html

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