Mentions légales
Domaine viticole Hubertus M. Apel eGbR
Weinstraße 26
54453 Nittel
Registre du commerce : GsR 207
Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance de Wittlich
Représentée par :
Harald Apel
Matthias Apel
Johannes Apel
Philip Apel
Contact
Téléphone : 06584 314
Fax : 06584 1263
E-mail : info@apel-weingut.de
Numéro d'identification TVA
Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27 a de la loi allemande sur la TVA :
DE 149864378
Règlement des litiges de consommation / Organisme universel de médiation
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.
Autorité de surveillance compétente :
Ministère de l'Économie, des Transports, de l'Agriculture et de la Viticulture, Stiftsstraße 9, 55116 Mainz
Chambre compétente :
Chambre d'agriculture de Rhénanie-Palatinat, Burgenlandstraße 7, 55543 Bad Kreuznach
Base légale de notre activité : loi sur le vin (WeinG)
http://bundesrecht.juris.de/weing_1994/BJNR146710994.html








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